Les Assemblées Générales du CNCC

L’Assemblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire se compose de membres du CNCC.

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La prochaine Assemblée Générale du CNCC aura lieu :

le mardi 27 mars 2018

de 9h à 14h30

 

L’Assemblée Générale Ordinaire se tient au moins une fois par année civile.

L’Assemblée Générale Ordinaire entend le rapport du Conseil d’Administration sur sa gestion et sur la situation morale et financière de l’Association ;
elle approuve ou redresse les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, désigne les Administrateurs, autorise toutes acquisitions d’immeubles nécessaires à la réalisation de l’objet de l’Association, tous échanges et ventes de ces immeubles, ainsi que toutes constitutions d’hypothèques et tous emprunts et, d’une manière générale, délibère sur toutes questions d’intérêt général et sur toutes celles qui lui sont soumises par le Conseil d’Administration, à l’exception de celles comportant une modification des statuts.

L’Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée par le Conseil d’Administration ou à la demande d’au moins un quart des membres de l’Association, toutes catégories confondues.

Les Assemblées sont présidées par le Président du Conseil d’Administration ou par un des Vice-Présidents désigné par le Président, à défaut ou en cas d’impossibilité, par l’un des Vice-Présidents dans l’ordre d’ancienneté et, si besoin, d’âge, ou encore par un Administrateur délégué à cet effet par le Conseil d’Administration.